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Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay
ZAE du Soleil Levant

2 Impasse de l'Aurore
85800 GIVRAND
Tél. : 02.51.54.28.18

Editeur du site :

Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

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Publication : M. Jean-Claude MERCERON

 

Création du site :

Ce site a été réalisé par l'Agence web Grain de Sel à partir de la solution Open Source CMS Made Simple.

 

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Durée :

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay sur le site www.vie-jaunay.com.

 

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.